785681 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 588 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 14/02/2018
- politique sociale - hébergement des personnes sans domicile fixe - hébergement des personnes sans domicile fixe
- Question écrite n° 37643 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 30/03/2021
- discriminations - Mixité des maisons d'éducation de la légion d'honneur - Mixité des maisons d'éducation de la légion d'honneur
- Question écrite n° 20043 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 28/05/2019
- sécurité routière - Lisibilité et sécurité des réseaux cyclables et marquage d'animation - Lisibilité et sécurité des réseaux cyclables et marquage d'animation
- Question au Gouvernement n° 3950 de M. Adrien Morenas
- Date de dépôt : 14/04/2021
- agriculture - Calamité agricole - Calamité agricole
- Question écrite n° 5798 de Mme Sophie Auconie
- Date de dépôt : 27/02/2018
- agriculture - Méthode de calcul du revenu professionnel global moyen d'un jeune agriculteur - Méthode de calcul du revenu professionnel global moyen d'un jeune agriculteur
- Question écrite n° 9231 de Mme Béatrice Piron
- Date de dépôt : 12/06/2018
- impôts et taxes - Conséquences de la suppression du CICE pour les entreprises d'aide à la personne - Conséquences de la suppression du CICE pour les entreprises d'aide à la personne
- Question au Gouvernement n° 946 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 06/06/2018
- agriculture - politique agricole commune - politique agricole commune
- Question orale sans débat n° 1434 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 04/05/2021
- défense - Matériels de l'armée de terre - Matériels de l'armée de terre
- Question écrite n° 10754 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 17/07/2018
- établissements de santé - Suppression prestations versées comités gestion œuvres sociales - Hôpitaux - Suppression prestations versées comités gestion œuvres sociales - Hôpitaux
- Question écrite n° 30868 de Mme Monica Michel-Brassart
- Date de dépôt : 30/06/2020
- transports par eau - Développement et soutien au transport fluvial - Développement et soutien au transport fluvial
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