784256 résultats trouvés
- Question écrite n° 89 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Carte du combattant; conditions d'attribution; pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre; rapport constant
- Question écrite n° 8 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Communaute europeenne - Propriete industrielle - Marques; office; siege; Bas-Rhin; Strasbourg
- Question écrite n° 90 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Petrole et produits raffines - Raffineries: Moselle - Hauconcourt; emploi et activite; construction d'une unite de craquage du fuel lourd
- Question écrite n° 91 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Voirie - Autoroutes: Moselle - Metz; contournement autoroutier
- Question écrite n° 92 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Chauffage - Chauffage domestique - Immeubles collectifs; installation de compteurs individuels
- Question écrite n° 93 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Arrondissements - Limites - Arrondissements ne comportant qu'une seule commune; statistiques
- Question écrite n° 94 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Impots locaux - Impositions et taxes percues au profit des regions: Lorraine - Fiscalite additionnelle aux quatre grands impots locaux et a la redevance des mines; participation de chacun des dix neuf arrondissements; annee 1975
- Question écrite n° 95 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Moselle - Vany; La croix a trois jambes; subvention du Fonds d'amenagement urbain
- Question écrite n° 96 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Demographie - Recensements - Alsace Lorraine; questionnaire relatif aux langues parlees et aux religions pratiquees
- Question écrite n° 97 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Securite sociale - Cotisations - Alsace Lorraine; montant
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats