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Question écrite n° 25895 de Mme Aude Luquet
Date de dépôt : 21/01/2020
animaux - Prolifération des sangliers - Prolifération des sangliers
Question au Gouvernement n° 1057 de M. Jean-Philippe Ardouin
Date de dépôt : 28/06/2018
Union européenne - prochain conseil européen - prochain conseil européen
Question écrite n° 20731 de Mme Valérie Lacroute
Date de dépôt : 25/06/2019
droits fondamentaux - Personnes en soins psychiatriques sans consentement - Personnes en soins psychiatriques sans consentement
Question écrite n° 2786 de Mme Michèle de Vaucouleurs
Date de dépôt : 14/11/2017
déchets - Dépôt sauvage déchets de chantier - Dépôt sauvage déchets de chantier
Question écrite n° 42667 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 23/11/2021
énergie et carburants - Réparation des installations photovoltaïques - Réparation des installations photovoltaïques
Question écrite n° 17250 de Mme Céline Calvez
Date de dépôt : 26/02/2019
égalité des sexes et parité - Femmes et sciences : lutte contre les idées reçues - Femmes et sciences : lutte contre les idées reçues
Question écrite n° 37364 de Mme Valérie Oppelt
Date de dépôt : 23/03/2021
arts et spectacles - Soutien supplémentaire au monde de la culture - Soutien supplémentaire au monde de la culture
Question écrite n° 25819 de M. Richard Ramos
Date de dépôt : 14/01/2020
mort et décès - Les pratiques du marché funéraire - Les pratiques du marché funéraire
Question au Gouvernement n° 3237 de M. Hubert Wulfranc
Date de dépôt : 22/07/2020
transports ferroviaires - Frèt ferroviaire - Frèt ferroviaire
Question écrite n° 39186 de M. Éric Coquerel
Date de dépôt : 25/05/2021
transports ferroviaires - Privatisation du groupe Ermewa - Privatisation du groupe Ermewa