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- agriculture - Menace de la peste porcine africaine - Menace de la peste porcine africaine
- Question écrite n° 24096 de Mme Martine Wonner
- Date de dépôt : 29/10/2019
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- Question écrite n° 36532 de Mme Brigitte Kuster
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- Question écrite n° 4687 de M. Jean-Marc Zulesi
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- Question écrite n° 1345 de M. M'jid El Guerrab
- Date de dépôt : 26/09/2017
- impôts et taxes - Résidence fiscale - imposition retraités français résidant hors de France - Résidence fiscale - imposition retraités français résidant hors de France
- Question écrite n° 12909 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 02/10/2018
- sécurité des biens et des personnes - Statut sapeurs-pompiers volontaires - Statut sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 26276 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 04/02/2020
- enseignement secondaire - La disparition programmée des langues rares telles que l'arménien au bac - La disparition programmée des langues rares telles que l'arménien au bac
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