789353 résultats trouvés
- Amendement n° 757 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 773 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 767 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 780 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 786 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 798 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 797 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 815 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 866 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Texte adopté n° 119 - Résolution relative aux transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats