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Amendement n° 1382 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
Date de dépôt : 21/03/2025
Amendement de M. Naegelen, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 2 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
Date de dépôt : 21/03/2025
Amendement de Mme Lebon et M. Monnet - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
Amendement n° 6 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
Date de dépôt : 21/03/2025
Amendement de M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 20 mars 2025
Date de séance : 20/03/2025
  1. 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 mars 2025
Date de séance : 20/03/2025
  1. 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/03/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de M. Frank Burbage, inspecteur général de l'éducation nationale, membre de la Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise), et Mme Alice Casagrande, secrétaire générale
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/03/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants de collectifs de victimes : M. Alain Esquerre pour les victimes de Notre-Dame de Bétharram, M. Bernard Lafitte pour les victimes de Notre-Dame du Sacré Coeur de Dax, M. Michel Lavigne pour les victimes de Notre-Dame de Garaison, M. Didier Vinson, membre du collectif des victimes de Saint-Pierre de Relecq-Kerhuon, Mme Constance Bertrand pour les victimes de Saint-Dominique de Neuilly-sur-Seine, Mme Éveline Le Bris pour les victimes du Bon pasteur d'Angers, M. Gilles Parent pour les victimes de Saint-François-Xavier d'Ustaritz, et Mme Ixchel Delaporte, pour les victimes de Riaumont de Liévin
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 20/03/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 20/03/2025
  1. Évaluation structurante « La répartition des dépenses entre l'assurance maladie obligatoire et l'assurance maladie complémentaire »
  2. (Mme Joëlle Mélin, M. Thibault Bazin et M. Jérôme Guedj, rapporteurs)
  4. À 9 heures
  5. – Audition de M. Fabrice Lenglart, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)
  6. À 9 heures 45
  7. – Audition de M. Dominique Libault, président du Haut Conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 mars 2025
Date de séance : 20/03/2025
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Accord entre la France et l’Indonésie sur la coopération dans le domaine de la défense
  3. 3. Sortir la France du piège du narcotrafic
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance