791731 résultats trouvés
- Question écrite n° 93 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Arrondissements - Limites - Arrondissements ne comportant qu'une seule commune; statistiques
- Question écrite n° 94 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Impots locaux - Impositions et taxes percues au profit des regions: Lorraine - Fiscalite additionnelle aux quatre grands impots locaux et a la redevance des mines; participation de chacun des dix neuf arrondissements; annee 1975
- Question écrite n° 95 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Moselle - Vany; La croix a trois jambes; subvention du Fonds d'amenagement urbain
- Question écrite n° 96 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Demographie - Recensements - Alsace Lorraine; questionnaire relatif aux langues parlees et aux religions pratiquees
- Question écrite n° 97 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Securite sociale - Cotisations - Alsace Lorraine; montant
- Question écrite n° 98 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Chomage: indemnisation - Allocations - Agents non titulaires de l'Etat, des collectivites locales et des etablissements publics; allocations de base; allocations de fin de droits; calcul; conditions d'attribution
- Question écrite n° 99 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection: Lorraine - Lac de la Maline; tenue du barrage; controle
- Question écrite n° 9 de M. Cornette Maurice
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Entreprises - Aides et prets - Soutien temporaire aux entreprises; bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 3 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/07/1981
- Communaute europeenne - Propriete industrielle - Marques; office; siege; Bas-Rhin; Strasbourg
- Question orale sans débat n° 4 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/07/1981
- Politique exterieure - Organisation europeenne pour la securite de la navigation aerienne - Bilan et perspectives
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