792833 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 3 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/07/1981
- Communaute europeenne - Propriete industrielle - Marques; office; siege; Bas-Rhin; Strasbourg
- Question orale sans débat n° 4 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/07/1981
- Politique exterieure - Organisation europeenne pour la securite de la navigation aerienne - Bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 1 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/07/1981
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Societe financiere de radiodiffusion; action dans le monde; bilan et perspective
- Question orale sans débat n° 5 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 03/07/1981
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet des colleges; eleves des etablissements de l'enseignement prive; conditions d'attribution
- Question orale sans débat n° 2 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 03/07/1981
- Transports fluviaux - Voies navigables - Liaison Mediterranee Nord
- Texte adopté n° 299 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014)
- Texte adopté n° 573 - Projet de loi de finances rectificative pour 2010
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2010 (4))
- Compte rendu de réunion n° 8 -
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 125 -
- Date de réunion :
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