822135 résultats trouvés
- Question écrite n° 24089 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Administration - Fonctionnement - Departements de l'est et du nord; effectifs de personnel; prime d'installation; conditions d'attribution
- Question écrite n° 24090 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Administration - Fonctionnement - Departements de l'est et du nord; effectifs de personnel; prime d'installation; conditions d'attribution
- Question écrite n° 24091 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Enseignement - Fonctionnement - Eleves malades; enseignants se rendant a domicile ou dans les etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure; organisation
- Question écrite n° 24092 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Enseignement - Fonctionnement - Forum europeen d'administration de l'education; travaux; publication et diffusion
- Question écrite n° 24093 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Enseignement - Fonctionnement - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 24094 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Impots et taxes - Politique fiscale - Audiovisuel; taxes; creation
- Question écrite n° 24095 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Impots et taxes - Politique fiscale - Taxe sur les magnetoscopes; creation
- Question écrite n° 24096 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Impots et taxes - Politique fiscale - Taxe sur les cassettes vierges; creation
- Question écrite n° 24097 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Education: ministere - Administration centrale - Inspection generale; reforme; commission chargee du recrutement des inspecteurs generaux; composition
- Question écrite n° 24098 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Elevage - Abeilles - Installation des ruches; reglementation; securite
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