822135 résultats trouvés
- Question écrite n° 24139 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Bois et forets - Emploi et activite - Bois; production; statistiques
- Question écrite n° 24140 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Bois et forets - Emploi et activite - Utilisation du bois dans les produits industriels
- Question écrite n° 24141 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Bois et forets - Commerce exterieur - Importations en provenance des pays africains; statistiques depuis 1972
- Question écrite n° 24142 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Ameublement - Commerce exterieur - Importations; statistiques depuis 1972
- Question écrite n° 24143 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Automobiles et cycles - Entreprises: Seine-Saint-Denis - Saint-Denis; entreprise Languepin; emploi et activite
- Question écrite n° 24144 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Automobiles et cycles - Entreprises: Seine-Saint-Denis - Saint-Denis; entreprise Languepin; emploi et activite
- Question écrite n° 24145 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Impots locaux - Taxes sur l'electricite - Assiette
- Question écrite n° 24146 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Sarthe - Le Mans; universite du Maine; unite d'enseignement et de recherche de lettres et sciences humaines; fonctionnement
- Question écrite n° 24147 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Handicapes - Assistance d'une tierce personne - Obligations de l'employeur envers la tierce personne; deces de l'employeur; force majeure
- Question écrite n° 24148 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 06/12/1982
- Calamites et catastrophes - Froid et neige: Aveyron - Vallee du Tarn; indemnisation des viticulteurs
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