Résultats de la recherche - Assemblée nationale

795629 résultats trouvés

Question écrite n° 36202 de M. Benjamin Griveaux: Date de dépôt : 09/02/2021; numérique - La sécurité numérique des collectivités territoriales - La sécurité numérique des collectivités territoriales
Question écrite n° 14477 de Mme Valérie Petit: Date de dépôt : 20/11/2018; télécommunications - Blocage du réseau téléphonique de téléphones par l'opérateur - Blocage du réseau téléphonique de téléphones par l'opérateur
Question écrite n° 26913 de Mme Marion Lenne: Date de dépôt : 25/02/2020; enseignement secondaire - Éco-délégués dans les collèges - Éco-délégués dans les collèges
Question écrite n° 38024 de M. Loïc Dombreval: Date de dépôt : 13/04/2021; consommation - Probiotiques - Probiotiques
Question écrite n° 3804 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 12/12/2017; professions de santé - Revalorisation de la grille salariale des orthophonistes - Revalorisation de la grille salariale des orthophonistes
Question écrite n° 31683 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 04/08/2020; pollution - Bilan écologique de la mesure d'abaissement de la vitesse à 80 km/h - Bilan écologique de la mesure d'abaissement de la vitesse à 80 km/h
Question au Gouvernement n° 4331 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 29/09/2021; sécurité des biens et des personnes - violences à Cavaillon - violences à Cavaillon
Question écrite n° 6179 de M. Benoit Simian: Date de dépôt : 06/03/2018; professions de santé - Assouplissement de la délivrance des appareillages de série - Assouplissement de la délivrance des appareillages de série
Question écrite n° 3271 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 28/11/2017; fonctionnaires et agents publics - Conditions de travail du personnel militaire - Conditions de travail du personnel militaire
Question écrite n° 19999 de Mme Sereine Mauborgne: Date de dépôt : 28/05/2019; personnes handicapées - Statut des travailleurs en ESAT - Statut des travailleurs en ESAT