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Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 10/11/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
  2. Mme Évelyne Guillet, directrice Santé du Centre technique des institutions de prévoyance, Mme Miriana Clerc, directrice Communication et relations extérieures, M. David Giovannuzzi, directeur des accords collectifs pôle alimentaire d'AG2R La Mondiale et M. Philippe Quique, directeur du développement services santé, et Mme Isabelle Hébert, directrice Stratégie et marketing, santé et prévoyance du Groupe Malakoff Médéric, Mme Marika Lefebvre, responsable du pôle Prévention-promotion de la santé à la direction de la santé de la Fédération nationale de la mutualité française, Mme Isabelle Millet-Caurier, directrice des affaires publiques, M. Vincent Figureau, responsable du département des relations institutionnelles nationales, et Mme Annabel Dunbavand, conseiller médical à la direction déléguée à la santé, M. Alain Rouché, directeur Santé de la Fédération française des sociétés d'assurance et M. Jean-Paul Laborde, directeur Affaires parlementaires, M. Laurent Moreau, directeur médical de Groupama, et Mme Catherine Masclet, direction Santé prévoyance d'Allianz
  3. M. Stéphane Seiller, directeur général du Régime social des indépendants, et Mme Stéphanie Deschaume, directrice adjointe de la santé
N° 3929 - Rapport d'information de MM. Jérôme Cahuzac et Pierre Méhaignerie fait au nom de la mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de dépôt : 09/11/2011
Voir le dossier (Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Appert, président de l'IFPEN (IFP Énergies nouvelles)
  2. Informations relatives à la commission
Question écrite n° 121442 de M. François Cornut-Gentille
Date de dépôt : 08/11/2011
commerce extérieur - exportations - vente d'armes. Grèce. perspectives
Question écrite n° 121684 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 08/11/2011
santé - grippe - vaccinations. conséquences
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 7 novembre 2011
Date de séance : 07/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 4 novembre 2011
Date de séance : 04/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (suite) (n° 3775-II)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 4 novembre 2011
Date de séance : 04/11/2011
  1. 1. Nomination d'un député en mission temporaire
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) (n° 3775-II)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 03/11/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
  2. Mme Évelyne Baillon-Javon, directrice du pôle Prévention et promotion de la santé de l'agence régionale de santé de l'Île-de-France, et M. Laurent Chambaud, directeur de la santé publique, Mme Marie-Sophie Desaulle, directrice générale de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire, et M. Christophe Duvaux, directeur général adjoint, chargé de la direction de la prévention et de la promotion de la santé, et Mme Zeina Mansour, directrice du comité régional d'éducation pour la santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
  3. M. Stéphane Lévêque, président de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines, et M. Patrick Negaret, directeur
  4. Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales
Compte rendu de réunion n° 25 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/10/2011
  1. Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
  2. Politiques de l'énergie en Europe : regards croisés
  3. Les politiques de l'énergie après Fukushima
  4. Les exemples de l'Allemagne et du Royaume-Uni