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Question écrite n° 32424 de M. Jérôme Lambert
Date de dépôt : 22/09/2020
sports - Régime de responsabilité des sports de nature - Régime de responsabilité des sports de nature
Question écrite n° 34680 de M. Jean-Marc Zulesi
Date de dépôt : 08/12/2020
environnement - Institut des hautes études pour la biodiversité et le climat - Institut des hautes études pour la biodiversité et le climat
Question écrite n° 27121 de M. Dimitri Houbron
Date de dépôt : 03/03/2020
fonctionnaires et agents publics - Décret d'application du 10 décembre 2018 relatif au RIFSEEP - Décret d'application du 10 décembre 2018 relatif au RIFSEEP
Question écrite n° 9176 de Mme Émilie Guerel
Date de dépôt : 12/06/2018
énergie et carburants - Objectifs de production d'électricité d'ici 2025 en France - Objectifs de production d'électricité d'ici 2025 en France
Question orale sans débat n° 1379 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 30/03/2021
impôts et taxes - Arrêté du 1er juillet 2018 et ses conséquences fiscales sur les entreprises - Arrêté du 1er juillet 2018 et ses conséquences fiscales sur les entreprises
Question écrite n° 10699 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 17/07/2018
communes - Perte du classement « station de tourisme » - Perte du classement « station de tourisme »
Question écrite n° 4012 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 19/12/2017
personnes handicapées - Elèves atteint d'un handicap qui doivent passer des examens - Elèves atteint d'un handicap qui doivent passer des examens
Question écrite n° 17832 de M. Julien Aubert
Date de dépôt : 19/03/2019
assurance maladie maternité - Application du 100% santé dans le remboursement de certains équipements médicaux - Application du 100% santé dans le remboursement de certains équipements médicaux
Question écrite n° 37946 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 06/04/2021
professions de santé - Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État (IADE) - Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État (IADE)
Question écrite n° 9534 de Mme Claire O'Petit
Date de dépôt : 19/06/2018
jeunes - Départements - Baisse du nombre de contrats jeune majeur - Départements - Baisse du nombre de contrats jeune majeur