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Amendement n° 34 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 08/06/2024; Amendement de Mme Morel - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
Amendement n° 95 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 08/06/2024; Amendement de M. Houssin, M. Barthès, M. Blairy, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, Mme Engrand, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin et M. Villedieu - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 94 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 08/06/2024; Amendement de M. Houssin, M. Barthès, M. Blairy, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, Mme Engrand, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin et M. Villedieu - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 96 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 08/06/2024; Amendement de M. Houssin, M. Barthès, M. Blairy, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, Mme Engrand, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin et M. Villedieu - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 101 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 08/06/2024; Amendement de M. Houssin, M. Barthès, M. Blairy, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, Mme Engrand, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin et M. Villedieu - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 91 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 08/06/2024; Amendement de M. Houssin, M. Barthès, M. Blairy, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, Mme Engrand, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin et M. Villedieu - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 32 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 07/06/2024; Amendement de M. Lopez-Liguori, M. Beaurain, M. de Fournas, M. Falcon, M. de Lépinau, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Loubet, M. Meizonnet, Mme Sabatini et M. Tivoli - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
Amendement n° 33 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 07/06/2024; Amendement de M. Lopez-Liguori, M. Beaurain, M. de Fournas, M. Falcon, M. de Lépinau, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Loubet, M. Meizonnet, Mme Sabatini et M. Tivoli - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
Amendement n° 36 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 08/06/2024; Amendement de Mme Belluco, M. Fournier et Mme Laernoes - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
Amendement n° 35 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 08/06/2024; Amendement de Mme Belluco - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)