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Question orale sans débat n° 312 de M. Nicolas Turquois
Date de dépôt : 29/04/2025
transports ferroviaires - Suppression d'un arrêt LGV en gare de Châtellerault - Suppression d'un arrêt LGV en gare de Châtellerault
Question écrite n° 6224 de M. Philippe Vigier
Date de dépôt : 29/04/2025
automobiles - Exigences de l'ANTS pour les véhicules anciens - Exigences de l'ANTS pour les véhicules anciens
Question écrite n° 6198 de M. Julien Limongi
Date de dépôt : 29/04/2025
agriculture - Réglementation sanitaire et vente en circuit court - Réglementation sanitaire et vente en circuit court
Question écrite n° 6220 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 29/04/2025
audiovisuel et communication - Audiovisuel et intelligence artificielle - Audiovisuel et intelligence artificielle
Question écrite n° 6324 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 29/04/2025
politique extérieure - Présence d'Israël au Salon du Bourget 2025 - Présence d'Israël au Salon du Bourget 2025
Question écrite n° 6331 de Mme Pascale Got
Date de dépôt : 29/04/2025
professions de santé - Profession d'ostéopathe - Profession d'ostéopathe
Question orale sans débat n° 328 de M. François Piquemal
Date de dépôt : 29/04/2025
anciens combattants et victimes de guerre - Prise en charge des frais de transport pour les descendants de déportés - Prise en charge des frais de transport pour les descendants de déportés
Question écrite n° 6355 de Mme Valérie Rossi
Date de dépôt : 29/04/2025
transports ferroviaires - Dysfonctionnements liés à la procédure de remboursement des billets de train - Dysfonctionnements liés à la procédure de remboursement des billets de train
Question écrite n° 6277 de M. Pascal Markowsky
Date de dépôt : 29/04/2025
fin de vie et soins palliatifs - Insuffisance de l'offre de soins palliatifs en Charente-Maritime - Insuffisance de l'offre de soins palliatifs en Charente-Maritime
Question orale sans débat n° 313 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 29/04/2025
dépendance - Situation particulièrement préoccupante des EHPAD de la Loire - Situation particulièrement préoccupante des EHPAD de la Loire