42118 résultats trouvés
- Question écrite n° 5345 de Mme Catherine Hervieu
- Date de dépôt : 25/03/2025
- gendarmerie - État critique et rénovation urgente de la caserne Deflandre à Dijon - État critique et rénovation urgente de la caserne Deflandre à Dijon
- Question écrite n° 5341 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 25/03/2025
- fonctionnaires et agents publics - Sanctions financières infligées aux agents publics cumulant des activités - Sanctions financières infligées aux agents publics cumulant des activités
- Question orale sans débat n° 305 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 25/03/2025
- industrie - Quelles mesures de soutien pour l'entreprise ALM-MECA ? - Quelles mesures de soutien pour l'entreprise ALM-MECA ?
- Question orale sans débat n° 301 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 25/03/2025
- voirie - Retard des travaux de mise à 2x2 voies RN 141 entre Angoulême et Limoges - Retard des travaux de mise à 2x2 voies RN 141 entre Angoulême et Limoges
- Question écrite n° 5296 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 25/03/2025
- élus - Crise des vocations des maires à l'approche des élections municipales - Crise des vocations des maires à l'approche des élections municipales
- Question écrite n° 5392 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 25/03/2025
- personnes handicapées - Formation Handicap - Formation Handicap
- Question écrite n° 5327 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 25/03/2025
- environnement - Insuffisance du nombre d'officiers judiciaires de l'environnement - Insuffisance du nombre d'officiers judiciaires de l'environnement
- Question écrite n° 5373 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 25/03/2025
- maladies - Prise en charge de l'épidémie de glaucome - Prise en charge de l'épidémie de glaucome
- Question écrite n° 5308 de M. Raphaël Arnault
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enfants - L'État ne peut se soustraire à ses obligations envers les mineurs - L'État ne peut se soustraire à ses obligations envers les mineurs
- Question écrite n° 5441 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 25/03/2025
- transports ferroviaires - Avenir de la liaison transfrontalière Belfort-Bienne - Avenir de la liaison transfrontalière Belfort-Bienne
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