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Question écrite n° 3122 de M. Jimmy Pahun
Date de dépôt : 14/01/2025
environnement - Dérogation à l'obligation de reboisement en espaces protégés - Dérogation à l'obligation de reboisement en espaces protégés
Question écrite n° 3088 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 14/01/2025
communes - Obligation de déclaration domiciliaire en Moselle - Obligation de déclaration domiciliaire en Moselle
Question écrite n° 3117 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement supérieur - Application de la réforme du 3e cycle pharmaceutique (officine et industrie) - Application de la réforme du 3e cycle pharmaceutique (officine et industrie)
Question écrite n° 3093 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 14/01/2025
décorations, insignes et emblèmes - Reconnaissance du personnel relevant de l'administration pénitentiaire - Reconnaissance du personnel relevant de l'administration pénitentiaire
Question écrite n° 3078 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 14/01/2025
automobiles - Création d'une vignette pour préserver un avenir aux véhicules de collection - Création d'une vignette pour préserver un avenir aux véhicules de collection
Question écrite n° 3115 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement privé - Pérennité du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé sous contrat - Pérennité du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé sous contrat
Question écrite n° 3121 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement supérieur - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique santé - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique santé
Question écrite n° 3190 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 14/01/2025
sports - Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Question écrite n° 3164 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 14/01/2025
pharmacie et médicaments - Question sur la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques - Question sur la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 3155 de Mme Nicole Le Peih
Date de dépôt : 14/01/2025
personnes âgées - Crédit impôt - Maintien des personnes agées au domicile - Crédit impôt - Maintien des personnes agées au domicile