77963 résultats trouvés
- Question écrite n° 7220 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 03/06/2025
- lieux de privation de liberté - Inactivité des détenus - Inactivité des détenus
- Question écrite n° 7178 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 03/06/2025
- défense - Alerte sur le conflit social au sein de Naval Group et ses conséquences - Alerte sur le conflit social au sein de Naval Group et ses conséquences
- Question orale sans débat n° 347 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 03/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Situation sécuritaire à Clermont-Ferrand et dans le Puy-de-Dôme - Situation sécuritaire à Clermont-Ferrand et dans le Puy-de-Dôme
- Question orale sans débat n° 372 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 03/06/2025
- mines et carrières - Suivi des recommandations du rapport relatif à la gestion des marnières - Suivi des recommandations du rapport relatif à la gestion des marnières
- Question écrite n° 7278 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 03/06/2025
- télécommunications - Hausse des signalements à l'ARCEP - Hausse des signalements à l'ARCEP
- Question écrite n° 7171 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 03/06/2025
- communes - Intégration de la commune de Molène au dispositif ZRR - Intégration de la commune de Molène au dispositif ZRR
- Question écrite n° 7222 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 03/06/2025
- logement - Conséquences des pannes d'ascenseur à répétition - Conséquences des pannes d'ascenseur à répétition
- Question écrite n° 7199 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 03/06/2025
- entreprises - Refonte de la carte du réseau d'éducation prioritaire - Refonte de la carte du réseau d'éducation prioritaire
- Question écrite n° 7172 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 03/06/2025
- communes - Menaces sur les CCAS - Menaces sur les CCAS
- Amendement n° 31 - PARTICIPATION DES SALARIÉS AUX COLLECTES DE SANG, DE PLAQUETTES OU DE PLASMA SUR LEUR TEMPS DE TRAVAIL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1462
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Amendement de M. Cordier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail)
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