52745 résultats trouvés
- Question écrite n° 6449 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 06/05/2025
- gendarmerie - Renouvellement urgent des effectifs et du matériel de la gendarmerie nationale - Renouvellement urgent des effectifs et du matériel de la gendarmerie nationale
- Question écrite n° 6383 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 06/05/2025
- agriculture - Reliquat prévisionnel de la PAC - Reliquat prévisionnel de la PAC
- Question écrite n° 6385 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 06/05/2025
- agriculture - Stop au bio importé dans les cantines, soutenons l'agriculture française ! - Stop au bio importé dans les cantines, soutenons l'agriculture française !
- Question écrite n° 6367 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 06/05/2025
- agriculture - Coupe budgétaire intervenue concernant le dispositif DiNA - Coupe budgétaire intervenue concernant le dispositif DiNA
- Question écrite n° 6502 de M. David Magnier
- Date de dépôt : 06/05/2025
- sécurité des biens et des personnes - Besoin de reconnaissance et de revalorisation des sapeurs-pompiers volontaires - Besoin de reconnaissance et de revalorisation des sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 6372 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 06/05/2025
- agriculture - Maintien du crédit d'impôt bio - Maintien du crédit d'impôt bio
- Question écrite n° 6401 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 06/05/2025
- banques et établissements financiers - Les arnaques bancaires - Les arnaques bancaires
- Amendement n° 86 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Yadan, Mme Klinkert, Mme Ronceret, M. Amiel, M. Cormier-Bouligeon, M. Frébault, Mme Liso, Mme Vidal, Mme Missoffe, M. Lefèvre, M. Huyghe, M. Rousset, M. Ledoux, M. Rodwell et M. Sertin - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Question écrite n° 6396 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 06/05/2025
- assurance maladie maternité - Remboursement des soins réalisés à l'étranger par l'assurance maladie - Remboursement des soins réalisés à l'étranger par l'assurance maladie
- Question écrite n° 6414 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 06/05/2025
- communes - Remise en question du droit de préemption des collectivités territoriales - Remise en question du droit de préemption des collectivités territoriales
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