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Question écrite n° 3214 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 21/01/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Projets de fermes aquacoles au Verdon-sur-Mer et à Boulogne-sur-Mer - Projets de fermes aquacoles au Verdon-sur-Mer et à Boulogne-sur-Mer
Question écrite n° 3347 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 21/01/2025
politique extérieure - Droits des femmes dans le monde - Droits des femmes dans le monde
Question écrite n° 3302 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 21/01/2025
impôts et taxes - Agriculteurs, crédit d'impôt remplacement - Agriculteurs, crédit d'impôt remplacement
Question écrite n° 3401 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 21/01/2025
transports aériens - Préserver les aéroports régionaux - Préserver les aéroports régionaux
Question écrite n° 3324 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 21/01/2025
maladies - Prévention du risque d'épidémie du virus H5N1 - Prévention du risque d'épidémie du virus H5N1
Question écrite n° 3329 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 21/01/2025
nuisances - Suites judiciaires de la rave party de Parnay - Suites judiciaires de la rave party de Parnay
Question écrite n° 3216 de M. Bérenger Cernon
Date de dépôt : 21/01/2025
aquaculture et pêche professionnelle - TVA réduit de 5,5 % aux poissons d'élevage destinés à l'empoissonnement - TVA réduit de 5,5 % aux poissons d'élevage destinés à l'empoissonnement
Question écrite n° 3270 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 21/01/2025
enfants - Pénurie de personnels dans le secteur de la petite enfance - Pénurie de personnels dans le secteur de la petite enfance
Question écrite n° 3345 de Mme Florence Joubert
Date de dépôt : 21/01/2025
police - Restrictions des missions des brigades cynophiles des polices municipales - Restrictions des missions des brigades cynophiles des polices municipales
Question écrite n° 3375 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 21/01/2025
retraites : généralités - Pensions des salariés à carrière mixte - Pensions des salariés à carrière mixte