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Question écrite n° 15896 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 15/01/2019
pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
Question écrite n° 19089 de Mme Bénédicte Taurine
Date de dépôt : 23/04/2019
produits dangereux - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes
Question écrite n° 114559 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 26/12/2006
industrie - construction aéronautique - situation d'EADS - perspectives.
N° 1640 - Proposition de loi de M. Olivier Serva visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire
Date de dépôt : 12/09/2023
Voir le dossier (Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire)
Amendement n° 398 - PLF POUR 2023 - Nouvelle Lecture - n° 598
Date de dépôt : 08/12/2022
Amendement de M. Girard et les membres du groupe Rassemblement National - Article 27 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
Amendement n° 191 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680
Date de dépôt : 13/10/2023
Amendement de M. Bertrand Petit, M. Delautrette, Mme Jourdan et M. Leseul - Article 35 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Amendement n° 1972 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680
Date de dépôt : 20/10/2023
Amendement de M. Bertrand Petit, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 35 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Question écrite n° 82573 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 03/01/2006
jeunes - politique à l'égard des jeunes - service civil volontaire. exemples étrangers.
Question écrite n° 110390 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
Date de dépôt : 21/11/2006
santé - cancer - alimentation. lien de causalité.
Question écrite n° 63315 de M. Jean Charroppin
Date de dépôt : 02/07/2001
commerce extérieur - exportations - fromages. Etats-Unis. perspectives.