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Amendement n° 4456 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
Date de dépôt : 25/03/2021
Amendement de Mme Sarles, M. Baichère, Mme Riotton, Mme Vanceunebrock, M. Vignal, M. Templier, M. Pellois, Mme Toutut-Picard, Mme Pételle, Mme Mirallès, Mme Dupont, Mme Mörch, M. Simian, M. Alauzet, Mme Hennion, Mme Louis, Mme Bureau-Bonnard, M. Colas-Roy, Mme Le Peih, Mme Clapot, Mme Charrière, Mme Colboc, Mme Meynier-Millefert, Mme Calvez, Mme Le Feur, M. Delpon, M. Cellier, Mme Provendier, M. Kerlogot, M. Michels, Mme Michel, Mme Panonacle et Mme Sylla - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Question écrite n° 82573 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 03/01/2006
jeunes - politique à l'égard des jeunes - service civil volontaire. exemples étrangers.
Question écrite n° 110390 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
Date de dépôt : 21/11/2006
santé - cancer - alimentation. lien de causalité.
Question écrite n° 63315 de M. Jean Charroppin
Date de dépôt : 02/07/2001
commerce extérieur - exportations - fromages. Etats-Unis. perspectives.
Question écrite n° 25414 de M. André Thien Ah Koon
Date de dépôt : 15/02/1999
outre-mer - DOM : Réunion - relations internationales. relations avec les pays membres de la COMESA.
Question écrite n° 74023 de M. Jean-François Chossy
Date de dépôt : 16/03/2010
handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
Question écrite n° 46904 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 21/04/2009
arts et spectacles - musique - fonds d'action et d'initiative rock. fonctionnement
Question écrite n° 47341 de M. Bouquet Jean-Pierre
Date de dépôt : 09/09/1991
Agro-alimentaire - Politique et reglementation - Programme Eclair. bilan et perspectives
Question écrite n° 19873 de M. Berson Michel
Date de dépôt : 06/11/1989
Handicapes - Politique et reglementation - Enfants autistes. methode TEACH
Question écrite n° 34678 de M. Proveux Jean
Date de dépôt : 22/10/1990
Elevage - Bovins - Utilisation des hormones. somatotropine. interdiction