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- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 02/10/2024
- – Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur-général de la SNCF.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 02/10/2024
- – Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 09 octobre 2024
- Date de séance : 09/10/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- 3. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- 4. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
- 5. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance (suite)
- 7. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance (suite)
- 9. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 10. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 18/09/2024
- Audition de Mme Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire, sur la rentrée scolaire
- Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 24/07/2024
- – Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- – Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
- – Création de missions d'information
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 29/07/2024
- Désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2025
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 02/10/2024
- Communication, ouverte à la presse, de Mme Amélia Lakrafi et M. Aurélien Taché, rapporteurs d'information sous la XVIe législature sur l'avenir de la francophonie, sur les enjeux du XIXe Sommet de la Francophonie des 4 et 5 octobre 2024 ;
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration dans le projet de loi de finances pour 2025, en remplacement de M. Benjamin Haddad, nommé ministre délégué chargé de l'Europe.
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 08 octobre 2024
- Date de séance : 08/10/2024
- 1. Démission d’un député
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Hommage à Louis Mermaz
- 4. Questions au Gouvernement
- 5. Motion de censure
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 18 - APPROBATION DES COMPTES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR L'ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4
- Date de dépôt : 20/09/2024
- Amendement de Mme Leboucher, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prevost, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023)
- Amendement n° 61 - PLR POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3
- Date de dépôt : 20/09/2024
- Amendement de M. Lahais, Mme Simonnet, Mme Arrighi, M. Ben Cheikh et Mme Sas - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023)
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