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N° 1325 - Proposition de loi de Mme Anna Pic visant à pérenniser les haltes soins addictions
Date de dépôt : 17/04/2025
Voir le dossier (Pérenniser les haltes soins addictions)
N° 1168 - Proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans
Date de dépôt : 24/03/2025
Voir le dossier (Promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans)
Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 25/04/2024
Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 496 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à améliorer la sécurité des commerçants dans l'exercice de leurs activités
Date de dépôt : 29/10/2024
Voir le dossier (Améliorer la sécurité des commerçants dans l'exercice de leurs activités)
N° 1293 - Proposition de loi de M. Aymeric Caron visant à interdire l'élevage de poulpes sur le territoire français
Date de dépôt : 17/04/2025
Voir le dossier (Interdire l'élevage de poulpes sur le territoire français)
N° 642 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle
Date de dépôt : 29/11/2024
Voir le dossier (Les nouveaux développements de l'intelligence artificielle)
Question écrite n° 919 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 15/10/2024
industrie - Fin supposée du PSE et du XPS au 1er janvier 2025 - Fin supposée du PSE et du XPS au 1er janvier 2025
Question au Gouvernement n° 510 de M. Eric Liégeon
Date de dépôt : 20/03/2025
énergie et carburants - Énergie photovoltaïque - Énergie photovoltaïque
Question écrite n° 867 de Mme Laure Lavalette
Date de dépôt : 15/10/2024
enfants - Site « Onsexprime.fr » dès 11 ans - Site « Onsexprime.fr » dès 11 ans
Question au Gouvernement n° 355 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 05/02/2025
démographie - Défi démographique - Défi démographique