71083 résultats trouvés
- N° 1325 - Proposition de loi de Mme Anna Pic visant à pérenniser les haltes soins addictions
- Date de dépôt : 17/04/2025
- Voir le dossier (Pérenniser les haltes soins addictions)
- N° 1168 - Proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans
- Date de dépôt : 24/03/2025
- Voir le dossier (Promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans)
- Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- N° 496 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à améliorer la sécurité des commerçants dans l'exercice de leurs activités
- Date de dépôt : 29/10/2024
- Voir le dossier (Améliorer la sécurité des commerçants dans l'exercice de leurs activités)
- N° 1293 - Proposition de loi de M. Aymeric Caron visant à interdire l'élevage de poulpes sur le territoire français
- Date de dépôt : 17/04/2025
- Voir le dossier (Interdire l'élevage de poulpes sur le territoire français)
- N° 642 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle
- Date de dépôt : 29/11/2024
- Voir le dossier (Les nouveaux développements de l'intelligence artificielle)
- Question écrite n° 919 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 15/10/2024
- industrie - Fin supposée du PSE et du XPS au 1er janvier 2025 - Fin supposée du PSE et du XPS au 1er janvier 2025
- Question au Gouvernement n° 510 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 20/03/2025
- énergie et carburants - Énergie photovoltaïque - Énergie photovoltaïque
- Question écrite n° 867 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 15/10/2024
- enfants - Site « Onsexprime.fr » dès 11 ans - Site « Onsexprime.fr » dès 11 ans
- Question au Gouvernement n° 355 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 05/02/2025
- démographie - Défi démographique - Défi démographique
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