75668 résultats trouvés
- N° 1129 - Proposition de loi de M. Arnaud Saint-Martin pour la préservation de l'environnement nocturne
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (La préservation de l'environnement nocturne)
- N° 642 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle
- Date de dépôt : 29/11/2024
- Voir le dossier (Les nouveaux développements de l'intelligence artificielle)
- N° 1078 - Proposition de loi de M. Richard Ramos visant à l'information des consommateurs sur la présence de résidus d'hexane et son interdiction dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
- Date de dépôt : 11/03/2025
- Voir le dossier (Information des consommateurs sur la présence de résidus d'hexane et son interdiction progressive dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux)
- N° 1168 - Proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans
- Date de dépôt : 24/03/2025
- Voir le dossier (Promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans)
- N° 1325 - Proposition de loi de Mme Anna Pic visant à pérenniser les haltes soins addictions
- Date de dépôt : 17/04/2025
- Voir le dossier (Pérenniser les haltes soins addictions)
- N° 1457 - Proposition de résolution européenne de Mme Mathilde Panot visant à garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus de pesticides contenus dans les fleurs commercialisées en Europe
- Date de dépôt : 23/05/2025
- Voir le dossier (Garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus de pesticides contenus dans les fleurs commercialisées en Europe)
- Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- N° 496 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à améliorer la sécurité des commerçants dans l'exercice de leurs activités
- Date de dépôt : 29/10/2024
- Voir le dossier (Améliorer la sécurité des commerçants dans l'exercice de leurs activités)
- N° 1293 - Proposition de loi de M. Aymeric Caron visant à interdire l'élevage de poulpes sur le territoire français
- Date de dépôt : 17/04/2025
- Voir le dossier (Interdire l'élevage de poulpes sur le territoire français)
- N° 635 rapport - Rapport de Mme Elsa Faucillon sur la proposition de résolution européenne de Mme Elsa Faucillon et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer (n°180).
- Date de dépôt : 27/11/2024
- Voir le dossier (Création d'une flotte européenne de sauvetage en mer)
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