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Amendement n° 46 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229
Date de dépôt : 03/05/2025
Amendement de Mme Ronceret, M. Bothorel, Mme Dubré-Chirat, Mme Galliard-Minier, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist, M. Rousset et Mme Vidal - Après l'article 3 - Adopté
Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
Amendement n° 58 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
Date de dépôt : 03/05/2025
Amendement de M. Vos, M. Barthès, M. Falcon, Mme Grangier, M. Golliot, M. Gabarron, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, Mme Mélin, M. Rivière, M. Tivoli, M. Weber, M. Amblard et M. Loubet - Après l'article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
Amendement n° 59 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
Date de dépôt : 03/05/2025
Amendement de M. Vos, M. Barthès, M. Falcon, Mme Grangier, M. Golliot, M. Gabarron, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, Mme Mélin, M. Rivière, M. Tivoli, M. Weber, M. Amblard et M. Loubet - Après l'article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
Amendement n° 52 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
Date de dépôt : 03/05/2025
Amendement de Mme Grangier, M. Amblard, M. Falcon, M. Barthès, M. Gabarron, M. Golliot, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, M. Loubet, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, Mme Mélin, M. Tivoli, M. Vos, M. Weber et M. Rivière - Article 3 - Retiré
Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
Amendement n° 55 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
Date de dépôt : 03/05/2025
Amendement de M. Vos, M. Barthès, M. Falcon, Mme Grangier, M. Golliot, M. Gabarron, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, Mme Mélin, M. Rivière, M. Tivoli, M. Weber, M. Amblard et M. Loubet - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
Amendement n° 57 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
Date de dépôt : 03/05/2025
Amendement de M. Vos, M. Barthès, M. Falcon, Mme Grangier, M. Golliot, M. Gabarron, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, Mme Mélin, M. Rivière, M. Tivoli, M. Weber, M. Amblard et M. Loubet - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
Amendement n° 61 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
Date de dépôt : 03/05/2025
Amendement de M. Vos, M. Barthès, M. Falcon, Mme Grangier, M. Golliot, M. Gabarron, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, Mme Mélin, M. Rivière, M. Tivoli, M. Weber, M. Amblard et M. Loubet - Après l'article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
Amendement n° 60 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
Date de dépôt : 03/05/2025
Amendement de M. Vos, M. Barthès, M. Falcon, Mme Grangier, M. Golliot, M. Gabarron, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, Mme Mélin, M. Rivière, M. Tivoli, M. Weber, M. Amblard et M. Loubet - Après l'article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/05/2025
  1. - Éventuellement, suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/05/2025
  1. - Éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)