17664 résultats trouvés
- Question écrite n° 1562 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 29/10/2024
- santé - Dépistage des cancers du sein - Dépistage des cancers du sein
- Question écrite n° 1434 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 29/10/2024
- enseignement - Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) - Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)
- Question écrite n° 1540 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 29/10/2024
- professions de santé - Élargissement des compétences des audioprothésistes pour les soins auditifs - Élargissement des compétences des audioprothésistes pour les soins auditifs
- Question écrite n° 1411 de M. Bryan Masson
- Date de dépôt : 29/10/2024
- crimes, délits et contraventions - Statistiques portant sur les faits de coups et blessures volontaires commis - Statistiques portant sur les faits de coups et blessures volontaires commis
- Question écrite n° 1432 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 29/10/2024
- enfants - Protection de l'enfance - Protection de l'enfance
- Question écrite n° 1566 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 29/10/2024
- santé - État de la pédopsychiatrie et santé mentale des enfants et des jeunes - État de la pédopsychiatrie et santé mentale des enfants et des jeunes
- Question écrite n° 1510 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 29/10/2024
- outre-mer - Juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer - Juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer
- Question écrite n° 1556 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 29/10/2024
- retraites : généralités - Effectif de la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est - Effectif de la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est
- Question écrite n° 1410 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 29/10/2024
- crimes, délits et contraventions - Refus d'obtempérer - Refus d'obtempérer
- Question écrite n° 1455 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 29/10/2024
- entreprises - Gratuité de la facturation électronique généralisée - Gratuité de la facturation électronique généralisée
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