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Question écrite n° 1727 de Mme Florence Joubert
Date de dépôt : 05/11/2024
patrimoine culturel - Baisse des crédits alloués aux monuments historiques - Baisse des crédits alloués aux monuments historiques
Question écrite n° 1608 de M. Stéphane Hablot
Date de dépôt : 05/11/2024
animaux - Sensibilisation à la maltraitance animale dans la création artistique - Sensibilisation à la maltraitance animale dans la création artistique
Question écrite n° 18 de Mme Florence Herouin-Léautey
Date de dépôt : 01/10/2024
cycles et motocycles - Effectivité de la mise en œuvre du plan vélo national - Effectivité de la mise en œuvre du plan vélo national
Question écrite n° 2024 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 19/11/2024
audiovisuel et communication - Fonds de soutien à l'expression radiophonique dans les territoires ruraux - Fonds de soutien à l'expression radiophonique dans les territoires ruraux
Question écrite n° 214 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 08/10/2024
culture - Menace sur la profession des comédiens de doublage face à l'IA - Menace sur la profession des comédiens de doublage face à l'IA
Question écrite n° 2010 de M. Carlos Martens Bilongo
Date de dépôt : 19/11/2024
animaux - Présence d'animaux non domestiques sur les tournages audiovisuels - Présence d'animaux non domestiques sur les tournages audiovisuels
Question écrite n° 420 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
jeunes - La jeunesse face à la pornographie - La jeunesse face à la pornographie
Question écrite n° 1159 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 22/10/2024
entreprises - Mise en place du guichet unique - Mise en place du guichet unique
Question écrite n° 1318 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 22/10/2024
professions de santé - Définition du cursus de formation des assistants dentaires - Définition du cursus de formation des assistants dentaires
Question écrite n° 1111 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 22/10/2024
commerce et artisanat - Dématérialisation des titres-restaurants - Dématérialisation des titres-restaurants