Résultats de la recherche

801150 résultats trouvés

Amendement n° 43 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
Date de dépôt : 07/06/2024
Amendement de M. Fugit, M. Armand, M. Bothorel, Mme Bregeon, Mme Buffet, M. Descrozaille, M. Girardin, M. Izard, M. Lavergne, Mme Le Meur, Mme Le Peih, M. Marchive, Mme Marsaud, M. Midy, M. Pacquot, M. Perrot, M. Rodwell et M. Vojetta - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 16 - PRÉSERVER LES DROITS DES VICTIMES DÉPOSITAIRES DE PLAINTES CLASSÉES SANS SUITE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2584
Date de dépôt : 07/06/2024
Amendement de M. Raphaël Gérard et M. Ghomi - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite)
Amendement n° 15 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
Date de dépôt : 06/06/2024
Amendement de Mme Engrand, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Meizonnet, Mme Laporte, M. Lopez-Liguori, Mme Sabatini, Mme Florence Goulet, M. Tivoli, M. Beaurain, M. Falcon et M. Loubet - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 5 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
Date de dépôt : 04/06/2024
Amendement de Mme Bazin-Malgras, M. Ray, M. Bazin, Mme Frédérique Meunier, M. Hetzel, Mme Louwagie, M. Dive, M. Descoeur, M. Seitlinger, M. Brigand, M. Di Filippo et Mme Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 36 - CRÉATION DE L'HOMICIDE ROUTIER ET LUTTE CONTRE LA VIOLENCE ROUTIÈRE - deuxième lecture - n° 2417
Date de dépôt : 07/06/2024
Amendement de M. Schreck - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière)
Amendement n° 16 - CRÉATION DE L'HOMICIDE ROUTIER ET LUTTE CONTRE LA VIOLENCE ROUTIÈRE - deuxième lecture - n° 2417
Date de dépôt : 07/06/2024
Amendement de M. Di Filippo - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière)
Amendement n° 74 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 19/05/2024
Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Brigand, M. Juvin, Mme Genevard, Mme Dalloz, M. Di Filippo, Mme Serre, M. Le Fur et M. Breton - Article 6 - Rejeté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 826 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 21/05/2024
Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, M. Hetzel, Mme Genevard, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme D'Intorni, Mme Dalloz, M. Di Filippo, M. Dubois, M. Forissier, Mme Valentin, M. Vermorel-Marques, Mme Gruet, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 6 - Rejeté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 75 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
Date de dépôt : 07/06/2024
Amendement de M. Taupiac, M. Saint-Huile et M. Mathiasin - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
Amendement n° 77 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
Date de dépôt : 07/06/2024
Amendement de M. Benoit, M. Albertini, M. Lamirault et M. Villiers - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)