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Amendement n° 117 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 19/05/2024; Amendement de Mme Dogor-Such, M. de Lépinau, M. Dessigny, M. Frappé, Mme Hamelet, M. Ménagé, Mme Pollet et M. Bentz - Après l'article 21 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 54 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549: Date de dépôt : 01/06/2024; Amendement de M. Rancoule, M. Bentz, M. Catteau, Mme Dogor-Such, M. Frappé, M. Muller, Mme Mélin, Mme Lavalette, Mme Ranc, M. Taché de la Pagerie, Mme Loir et Mme Levavasseur - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
Amendement n° 2191 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 23/05/2024; Amendement de Mme Battistel, M. Guedj, M. Delautrette, Mme Pires Beaune, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. David, M. Delaporte, M. Echaniz, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Hajjar, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Naillet, M. Bertrand Petit, Mme Pic, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Untermaier, Mme Thomin, M. Vallaud et M. Vicot - Article 5 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 386 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 20/05/2024; Amendement de Mme Genevard, M. Hetzel, M. Nury, M. Brigand, Mme Bonnivard, Mme Gruet, Mme Serre, M. Bazin, M. Neuder, M. Meyer Habib, M. Bony, M. Taite, Mme D'Intorni, M. Le Fur, Mme Corneloup, Mme Blin, M. Dubois, M. Juvin, M. Ray et Mme Duby-Muller - Article 5 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1048 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de M. Gosselin - Article 5 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 559 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 21/05/2024; Amendement de Mme Ménard - Article 5 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1643 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 23/05/2024; Amendement de M. Portier - Article 5 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 2926 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 23/05/2024; Amendement de M. Dharréville, M. Chassaigne, Mme Bourouaha, M. Jumel, M. Peu et M. Nadeau - Article 5 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 889 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de M. Bazin - Article 5 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 51 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 19/05/2024; Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Brigand, M. Juvin, Mme Genevard, Mme Dalloz, M. Di Filippo, Mme Serre, M. Le Fur et M. Breton - Article 5 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)