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Question écrite n° 750 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 08/10/2024
travail - Contrôle des exploitations arboricoles - Contrôle des exploitations arboricoles
Question écrite n° 519 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Dispositif d'emploi accompagné - Dispositif d'emploi accompagné
Question écrite n° 456 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 08/10/2024
maladies - Prise en charge du covid long - Prise en charge du covid long
Question écrite n° 518 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Dispositif d'emploi accompagné - Dispositif d'emploi accompagné
Question écrite n° 602 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Statut et rémunération des IPA - Statut et rémunération des IPA
Question écrite n° 662 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Interdiction des sachets de nicotine et billes de nicotine - Interdiction des sachets de nicotine et billes de nicotine
Question écrite n° 532 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Remboursement à 100% des fauteuils roulants - Remboursement à 100% des fauteuils roulants
Question écrite n° 686 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 08/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs (MNS) - Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs (MNS)
Question écrite n° 497 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 08/10/2024
outre-mer - Prise en charge « émeutes » par les assurances pour la Nouvelle-Calédonie - Prise en charge « émeutes » par les assurances pour la Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 90 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
administration - Véhicules des hautes autorités civiles - Véhicules des hautes autorités civiles