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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/02/2025
  1. - Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
  2. - Dépouillement du scrutin sur la proposition du président de la République de nommer Mme Coralie Chevallier à la présidence du Hcéres et proclamation de son résultat
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/02/2025
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques, (n° 860), sous réserve de son renvoi ;
  2. – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 143) (M. Mickaël Cosson, rapporteur).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 février 2025
Date de séance : 19/02/2025
  1. 1. Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 28/01/2025
  1. - À 16 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Mathieu Klein, président du Haut Conseil du travail social
  3. - À 18 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Rania Kissi et M. Madiba Guirassy, co-fondateurs du Comité de vigilance des enfants placés, et de Mme Nadia Heron et M. Lucas Cortella, membres du Comité
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 04/04/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Balderelli, sous-directeur des financements innovants et du contrôle des concessions autoroutières au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de Mme Charlotte Coupé, adjointe au chef de bureau de la dévolution et de M. Martial Gerlinger, directeur général d'ATOSCA.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 janvier 2022
Date de séance : 07/01/2022
  1. 1. Évaluation des politiques de prévention en santé publique
  2. 2. Accueil des migrants au sein de l’Union européenne et réforme du règlement Dublin III
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 janvier 2022
Date de séance : 07/01/2022
  1. 1. Évaluation des politiques de prévention en santé publique
  2. 2. Accueil des migrants au sein de l’Union européenne et réforme du règlement Dublin III
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 juin 2024
Date de séance : 07/06/2024
  1. 1. Allocution de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine
  2. 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 juin 2024
Date de séance : 07/06/2024
  1. 1. Allocution de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine
  2. 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 553 rapport - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (n°538).
Date de dépôt : 13/11/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024)