Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2590 de Mme Lisette Pollet: Date de dépôt : 03/12/2024; patrimoine culturel - Gratuité des églises - Gratuité des églises
N° 669 - Proposition de loi de Mme Aurore Bergé visant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants: Date de dépôt : 03/12/2024; Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants)
Question écrite n° 2650 de Mme Anaïs Sabatini: Date de dépôt : 03/12/2024; sécurité des biens et des personnes - Renforcement des moyens d'action et de protection des agents de surveillance - Renforcement des moyens d'action et de protection des agents de surveillance
N° 646 - Proposition de résolution de M. Perceval Gaillard visant à faire reconnaître la lutte contre l'alcoolisation foetale comme une urgence préventive dès 2025, priorité nationale en santé mentale.: Date de dépôt : 03/12/2024; Voir le dossier (Reconnaître la lutte contre l'alcoolisation foetale comme une urgence préventive, dès 2025, priorité nationale en santé mentale.)
Question écrite n° 2580 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 03/12/2024; nuisances - Invasion des punaises de lit à Marseille - Invasion des punaises de lit à Marseille
Question écrite n° 2565 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 03/12/2024; lieux de privation de liberté - Sécurité et conditions de travail : agir pour les agents pénitentiaires - Sécurité et conditions de travail : agir pour les agents pénitentiaires
Question écrite n° 2504 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 03/12/2024; enseignement - Manquements à la neutralité professorale - Manquements à la neutralité professorale
Question écrite n° 2495 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 03/12/2024; enfants - Alerte aux intrusions ! - Alerte aux intrusions !
Question écrite n° 2567 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 03/12/2024; logement - Logements en état d'insalubrité - Logements en état d'insalubrité
Question écrite n° 2589 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 03/12/2024; partis et mouvements politiques - Violences d'extrême gauche, quelles réponses face à l'augmentation des attaques? - Violences d'extrême gauche, quelles réponses face à l'augmentation des attaques?