Résultats de la recherche - Assemblée nationale

813220 résultats trouvés

Question écrite n° 25008 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 03/12/2019; sécurité routière - Sécurité routière - Pour la création d'une ligne d'arrêt de passage piétons. - Sécurité routière - Pour la création d'une ligne d'arrêt de passage piétons.
Question écrite n° 22100 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 30/07/2019; moyens de paiement - Accessibilité des distributeurs automatiques de billets - Accessibilité des distributeurs automatiques de billets
Question écrite n° 42214 de Mme Séverine Gipson: Date de dépôt : 26/10/2021; tourisme et loisirs - Professionnels du voyage et des vacances : recrutement et digitalisation - Professionnels du voyage et des vacances : recrutement et digitalisation
Question écrite n° 7855 de M. Christophe Bouillon: Date de dépôt : 24/04/2018; professions et activités sociales - Statut des aides médico-psychologiques - Statut des aides médico-psychologiques
Question écrite n° 44470 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 22/02/2022; santé - Covid long - Covid long
Question écrite n° 20489 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 18/06/2019; enseignement - Répétiteurs CNED - Répétiteurs CNED
Question écrite n° 32925 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 13/10/2020; étrangers - Situation des Britanniques ayant une résidence en France - Situation des Britanniques ayant une résidence en France
Question écrite n° 15186 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 18/12/2018; commerce et artisanat - Titre de Maître restaurateur - Titre de Maître restaurateur
Question écrite n° 27622 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 24/03/2020; agriculture - Travail des apiculteurs amateurs face à la crise sanitaire du covid-19 - Travail des apiculteurs amateurs face à la crise sanitaire du covid-19
Question écrite n° 4513 de M. José Evrard: Date de dépôt : 16/01/2018; énergie et carburants - Avenir de la production d'électricité en France - Avenir de la production d'électricité en France