Résultats de la recherche

1522816 résultats trouvés

N° 2718 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à réformer la législation et la réglementation en vigueur concernant les défibrillateurs automatisés externes: Date de dépôt : 04/06/2024; Voir le dossier (Réformer la législation et la réglementation en vigueur concernant les défibrillateurs automatisés externes)
Amendement n° 9 - ACTUALISATION DE LA LOI DU 19 MARS 1946 TENDANT AU CLASSEMENT COMME DÉPARTEMENTS FRANÇAIS DE LA GUADELOUPE, DE LA MARTINIQUE, DE LA RÉUNION ET DE LA GUYANE FRANÇAISE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2542: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Bassire, rapporteure - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Actualisation de la loi du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française)
Amendement n° 8 - ACTUALISATION DE LA LOI DU 19 MARS 1946 TENDANT AU CLASSEMENT COMME DÉPARTEMENTS FRANÇAIS DE LA GUADELOUPE, DE LA MARTINIQUE, DE LA RÉUNION ET DE LA GUYANE FRANÇAISE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2542: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Bassire, rapporteure - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Actualisation de la loi du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française)
Amendement n° 58 - PROTÉGER LE MODÈLE D’ASSURANCE CHÔMAGE ET SOUTENIR L’EMPLOI DES SÉNIORS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2550: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de M. Jacobelli et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors)
Amendement n° 12 - ACTUALISATION DE LA LOI DU 19 MARS 1946 TENDANT AU CLASSEMENT COMME DÉPARTEMENTS FRANÇAIS DE LA GUADELOUPE, DE LA MARTINIQUE, DE LA RÉUNION ET DE LA GUYANE FRANÇAISE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2542: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Bassire, rapporteure - TITRE - Adopté; Voir le dossier (Actualisation de la loi du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française)
Amendement n° 10 - ACTUALISATION DE LA LOI DU 19 MARS 1946 TENDANT AU CLASSEMENT COMME DÉPARTEMENTS FRANÇAIS DE LA GUADELOUPE, DE LA MARTINIQUE, DE LA RÉUNION ET DE LA GUYANE FRANÇAISE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2542: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Bassire, rapporteure - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Actualisation de la loi du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française)
Amendement n° 14 - ACTUALISATION DE LA LOI DU 19 MARS 1946 TENDANT AU CLASSEMENT COMME DÉPARTEMENTS FRANÇAIS DE LA GUADELOUPE, DE LA MARTINIQUE, DE LA RÉUNION ET DE LA GUYANE FRANÇAISE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2542: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Bassire, rapporteure - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Actualisation de la loi du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française)
Amendement n° 13 - ACTUALISATION DE LA LOI DU 19 MARS 1946 TENDANT AU CLASSEMENT COMME DÉPARTEMENTS FRANÇAIS DE LA GUADELOUPE, DE LA MARTINIQUE, DE LA RÉUNION ET DE LA GUYANE FRANÇAISE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2542: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Bassire, rapporteure - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Actualisation de la loi du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française)
Amendement n° 11 - ACTUALISATION DE LA LOI DU 19 MARS 1946 TENDANT AU CLASSEMENT COMME DÉPARTEMENTS FRANÇAIS DE LA GUADELOUPE, DE LA MARTINIQUE, DE LA RÉUNION ET DE LA GUYANE FRANÇAISE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2542: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Bassire, rapporteure - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Actualisation de la loi du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française)
Amendement n° 13 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)

« Previous
1
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
152282
Next »