Résultats de la recherche

37972 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 04 mars 2025
Date de séance : 04/03/2025
  1. 1. Mutations liées à l’intelligence artificielle : quelle stratégie pour la France et l’Europe ?
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/03/2025
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 914) (Mme Constance Le Grip, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/03/2025
  1. Audition de M. Gérald Darmanin, ministre d'État, garde des Sceaux, ministre de la Justice et M. Bruno Retailleau, ministre d'État, ministre de l'Intérieur, et discussion générale sur la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (n° 907) (MM Vincent Caure, Éric Pauget et Roger Vicot, rapporteurs) et la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée (n° 908) (MM Vincent Caure, Éric Pauget et Roger Vicot, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 mars 2025
Date de séance : 04/03/2025
  1. 1. Hommage à Jean-Louis Debré
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Perte de souveraineté industrielle et atteinte aux industries stratégiques
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 mars 2025
Date de séance : 04/03/2025
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 4652 de M. Sébastien Saint-Pasteur
Date de dépôt : 04/03/2025
élevage - Conséquences préoccupantes de l'élevage intensif - Conséquences préoccupantes de l'élevage intensif
Question écrite n° 4707 de M. Guillaume Florquin
Date de dépôt : 04/03/2025
maladies - Dépistage du cancer du pancréas - Dépistage du cancer du pancréas
Question orale sans débat n° 204 de M. Emmanuel Mandon
Date de dépôt : 04/03/2025
sécurité des biens et des personnes - Mesures pour faire connaitre le 0800 112 112 au grand public - Mesures pour faire connaitre le 0800 112 112 au grand public
Question orale sans débat n° 228 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 04/03/2025
communes - Impact de la loi ZAN sur les petites communes - Impact de la loi ZAN sur les petites communes
Question écrite n° 4657 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 04/03/2025
énergie et carburants - Dispositifs mis en place pour les économies d'énergie - Dispositifs mis en place pour les économies d'énergie