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N° 2659 rapport - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)
N° 2659 tome I - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)
N° 2658 rapport - Rapport de M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, rendant compte de l'événement consacré à la place des femmes dans l'Intelligence Artificielle, organisé à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 7 mars 2024: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (La place des femmes dans l'Intelligence Artificielle)
N° 2660 rapport - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
N° 2660 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
N° 2660 tome I - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 mai 2024: Date de séance : 23/05/2024
N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants: Date de dépôt : 23/05/2024; Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
Amendement n° 2849 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 23/05/2024; Amendement de Mme Gatel, Mme Josso, Mme Brocard, Mme Maud Petit, M. Cubertafon, M. Laqhila, M. Bru, M. Le Gendre, Mme Thillaye et Mme Mette - Article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Question au Gouvernement n° 1883 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 23/05/2024; lieux de privation de liberté - Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire - Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire

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