73289 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 370 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 03/06/2025
- justice - Surcharge des juridictions pour mineurs : le cas alarmant d'Évreux - Surcharge des juridictions pour mineurs : le cas alarmant d'Évreux
- Question orale sans débat n° 368 de Mme Monique Griseti
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Internet - Noyau villageois : couverture internet et préservation du patrimoine - Noyau villageois : couverture internet et préservation du patrimoine
- Question orale sans débat n° 353 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 03/06/2025
- industrie - Programme « Aval du futur » et ses impacts pour le territoire de la Manche - Programme « Aval du futur » et ses impacts pour le territoire de la Manche
- Question orale sans débat n° 355 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 03/06/2025
- logement - Rôle limité des maires dans les commissions d'attribution des logements sociaux - Rôle limité des maires dans les commissions d'attribution des logements sociaux
- Question orale sans débat n° 347 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 03/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Situation sécuritaire à Clermont-Ferrand et dans le Puy-de-Dôme - Situation sécuritaire à Clermont-Ferrand et dans le Puy-de-Dôme
- Question orale sans débat n° 371 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 03/06/2025
- mer et littoral - Avenir du projet de zone de mouillage et d'équipements légers de Porquerolles - Avenir du projet de zone de mouillage et d'équipements légers de Porquerolles
- Question orale sans débat n° 374 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 03/06/2025
- transports ferroviaires - Dysfonctionnements du RER E - Dysfonctionnements du RER E
- Question orale sans débat n° 357 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 03/06/2025
- laïcité - Suites gouvernementales au rapport Les Frères musulmans et islamisme politique - Suites gouvernementales au rapport Les Frères musulmans et islamisme politique
- Question orale sans débat n° 372 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 03/06/2025
- mines et carrières - Suivi des recommandations du rapport relatif à la gestion des marnières - Suivi des recommandations du rapport relatif à la gestion des marnières
- Question orale sans débat n° 359 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 03/06/2025
- dépendance - Prise en charge de la dépendance et du grand âge dans le Cher - Prise en charge de la dépendance et du grand âge dans le Cher
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