Résultats de la recherche

1147538 résultats trouvés

Question écrite n° 18021 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 28/05/2024
animaux - Interdiction des méthodes létales dans la gestion des pigeons en ville - Interdiction des méthodes létales dans la gestion des pigeons en ville
Question écrite n° 18118 de Mme Valérie Rabault
Date de dépôt : 28/05/2024
impôts locaux - Assujettissement des alvéoles d'enfouissement de déchets à la taxe foncière - Assujettissement des alvéoles d'enfouissement de déchets à la taxe foncière
Question écrite n° 18116 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 28/05/2024
impôt sur le revenu - Simulateur de l'impôt sur le revenu pour les Français de l'étranger - Simulateur de l'impôt sur le revenu pour les Français de l'étranger
Question écrite n° 18147 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 28/05/2024
médecine - Tarif différencié médecine libérale en désert médical - Tarif différencié médecine libérale en désert médical
Question écrite n° 18184 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 28/05/2024
professions et activités sociales - Revalorisation salariale des professionnels de la petite enfance - Revalorisation salariale des professionnels de la petite enfance
Question écrite n° 18130 de Mme Laurence Vichnievsky
Date de dépôt : 28/05/2024
langue française - Utilisation de l'écriture inclusive sur le site internet du Parlement européen - Utilisation de l'écriture inclusive sur le site internet du Parlement européen
Question écrite n° 18206 de M. Paul-André Colombani
Date de dépôt : 28/05/2024
sécurité des biens et des personnes - Fermeture de la base de la sécurité civile d'Ajaccio - Fermeture de la base de la sécurité civile d'Ajaccio
Question écrite n° 18168 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 28/05/2024
politique extérieure - Aide aux familles des 6 000 Franco-Palestiniens en France piégées à Gaza - Aide aux familles des 6 000 Franco-Palestiniens en France piégées à Gaza
Question écrite n° 18161 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 28/05/2024
pharmacie et médicaments - Avenir des officines de pharmacie - Avenir des officines de pharmacie
Question écrite n° 18165 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 28/05/2024
pharmacie et médicaments - Situation économique des pharmacies d'officine - Situation économique des pharmacies d'officine