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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Audition de Mme Amélie Rebière, membre du comité directeur de la Coordination Rurale, dans le cadre du cycle d'auditions préalables à l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture.
Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 27/03/2024
  1. - Audition de M. Eric WOERTH, député de l'Oise, questeur de l'Assemblée nationale, chargé d'une mission sur la décentralisation par le président de la République.
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement : nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Naïma MOUTCHOU (n° 2395)
  2. Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Naïma MOUTCHOU (n° 2395) (NNN, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 27/03/2024
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sylvain Fournel, représentant permanent adjoint de la France auprès des organisations des Nations unies à Rome (FAO – FIDA – PAM)
  3. - À 17 heures :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « agriculture et libre-échange » :
  5. - Mme Muriel Lacoue-Labarthe, directrice générale adjointe de la direction générale du Trésor, et Mme Sabine Lemoyne de Forges, sous-directrice de la politique commerciale et de l'investissement
  6. - Mme Anne-Célia Disdier, professeure à l'École d'économie de Paris, directrice de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
  7. - À 19 heures :
  8. Audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant :
  9. - M. Olivier Le Nézet, président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
  10. - M. Michel Berthommier, président du Comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture (CIPA), accompagnée de Mme Marine Levadoux, directrice générale
  11. - M. Philippe Le Gal, président du Comité national de la conchyliculture, accompagné de Mme Anne-Laure Prego Cauchet, directrice générale
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 mars 2024
Date de séance : 27/03/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prévention des ingérences étrangères en France
  3. 3. Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Audition de représentants du Syndicat national des professionnels de la petite enfance (SNPPE) : Mme Véronique Escames, co-secrétaire générale, Mme Lucie Robert, co-secrétaire générale, M. Cyrille Godfroy, co-secrétaire général.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Audition de représentants du Regroupement des entreprises de micro-crèches (REMi) : Mme Fanny Schosseler, présidente, Mme Alycia Jankowski, vice-présidente.
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Jean-François de Manheulle, adjoint au directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises au Ministère de l'intérieur et des outre-mer, du général Joseph Dupré La Tour, commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et du lieutenant-colonel Jean-Paul Bosland, président de la fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, sur la défense globale.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord global dans le domaine du transport aérien entre les États membres de l'association des nations de l'Asie du Sud-Est, et l'Union européenne et ses États membres, signé à Bali le 17 octobre 2022 (n° 2253) (Mme Mereana Reid Arbelot, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 27/03/2024
  1. – Audition, à huis clos, de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général du groupe CMA CGM, accompagné de M. Jean-Christophe Tortora, directeur général de Whynot Media, président de La Tribune, M. Laurent Guimier, directeur général délégué à l'information de Whynot Media et Mme Camille Andrieu, directrice de cabinet