240370 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1921 de M. Sébastien Rome
- Date de dépôt : 05/06/2024
- sécurité sociale - Déficit de la sécurité sociale - Déficit de la sécurité sociale
- Question au Gouvernement n° 1923 de Mme Chantal Bouloux
- Date de dépôt : 05/06/2024
- entreprises - Rachat de Biogaran - Rachat de Biogaran
- Question au Gouvernement n° 1926 de M. Éric Martineau
- Date de dépôt : 05/06/2024
- agriculture - Europe de l’agriculture - Europe de l’agriculture
- Question au Gouvernement n° 1917 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Union européenne - Union européenne - Union européenne
- Question au Gouvernement n° 1914 de M. Benjamin Saint-Huile
- Date de dépôt : 05/06/2024
- politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
- Question au Gouvernement n° 1922 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 05/06/2024
- finances publiques - Déficit public - Déficit public
- Question au Gouvernement n° 1920 de M. Maxime Minot
- Date de dépôt : 05/06/2024
- lieux de privation de liberté - Sécurité carcérale - Sécurité carcérale
- Question au Gouvernement n° 1925 de Mme Sabrina Sebaihi
- Date de dépôt : 05/06/2024
- politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
- Question au Gouvernement n° 1916 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 05/06/2024
- énergie et carburants - Augmentation des prix de l’énergie - Augmentation des prix de l’énergie
- N° 2733 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Martine Froger et plusieurs de ses collègues visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (2550).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
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