Résultats de la recherche

50171 résultats trouvés

Amendement n° 530 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 07/04/2025; Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 15 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 562 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 07/04/2025; Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 556 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 07/04/2025; Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 566 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 07/04/2025; Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 570 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 07/04/2025; Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 2638 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 07/04/2025; Amendement de le Gouvernement - Article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 2637 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 07/04/2025; Amendement de M. Alloncle, M. Michoux, Mme Mansouri, M. Meurin, M. Dessigny et Mme Barèges - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
N° 1260 - Proposition de résolution de Mme Gabrielle Cathala pour la construction d'une relation apaisée entre la France et Haïti par la reconnaissance de notre histoire commune: Date de dépôt : 07/04/2025; Voir le dossier (Construction d'une relation apaisée entre la France et Haïti par la reconnaissance de notre histoire commune)
Amendement n° 2636 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 07/04/2025; Amendement de Mme Corneloup, Mme Blin, M. Brigand, Mme Petex, M. Dive, M. Portier et M. Boucard - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 2634 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 06/04/2025; Amendement de M. Rolland - Article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)