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Amendement n° 9 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143
Date de dépôt : 12/02/2025
Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Roussel, M. Courbon et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 8 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143
Date de dépôt : 12/02/2025
Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Roussel, M. Courbon et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 3 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143
Date de dépôt : 12/02/2025
Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Roussel, M. Courbon et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
N° 933 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Delautrette sur le statut de l'élu local, à la suite des débats organisés les 15 et 22 janvier 2025 par la délégation
Date de dépôt : 12/02/2025
Voir le dossier (Le statut de l'élu local à la suite des débats organisés les 15 et 22 janvier 2025 par la délégation)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 février 2025
Date de séance : 11/02/2025
  1. 1. Renforcement de la sûreté dans les transports
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/02/2025
  1. – Examen de la proposition de loi visant à protéger durablement la qualité de l'eau potable (n° 766) (M. Jean Claude Raux, rapporteur)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 février 2025
Date de séance : 11/02/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Renforcement de la sûreté dans les transports
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 3981 de M. Davy Rimane
Date de dépôt : 11/02/2025
outre-mer - Renforcer la coopération régionale en outre-mer - Renforcer la coopération régionale en outre-mer
Question orale sans débat n° 163 de M. Antoine Golliot
Date de dépôt : 11/02/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Capitaux étrangers au sein de la filière pêche française - Capitaux étrangers au sein de la filière pêche française
Question écrite n° 3891 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 11/02/2025
élevage - Systématisation des tests salivaires en cas d'attaques sur le bétail - Systématisation des tests salivaires en cas d'attaques sur le bétail