Résultats de la recherche

35171 résultats trouvés

N° 939 rapport - Rapport de Mme Sophie Taillé-Polian sur la proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian et plusieurs de ses collègues visant à protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour (770).: Date de dépôt : 12/02/2025; Voir le dossier (Protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour)
N° 940 rapport - Rapport de M. Laurent Mazaury sur la proposition de résolution européenne de M. Laurent Mazaury appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine (n°916).: Date de dépôt : 12/02/2025; Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Amendement n° 28 - SAUVEGARDER ET PÉRENNISER LES EMPLOIS INDUSTRIELS EN EMPÊCHANT LES LICENCIEMENTS BOURSIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 769: Date de dépôt : 12/02/2025; Amendement de M. Delaporte et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers)
Amendement n° 9 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143: Date de dépôt : 12/02/2025; Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Roussel, M. Courbon et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 8 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143: Date de dépôt : 12/02/2025; Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Roussel, M. Courbon et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 3 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143: Date de dépôt : 12/02/2025; Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Roussel, M. Courbon et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
N° 933 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Delautrette sur le statut de l'élu local, à la suite des débats organisés les 15 et 22 janvier 2025 par la délégation: Date de dépôt : 12/02/2025; Voir le dossier (Le statut de l'élu local à la suite des débats organisés les 15 et 22 janvier 2025 par la délégation)
Amendement n° 1 - CRÉATION DU CADRE D'EMPLOI DES PERSONNELS DE SANTÉ DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 841: Date de dépôt : 12/02/2025; Amendement de Mme Pantel, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article 5 - Adopté; Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours)
Amendement n° 7 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143: Date de dépôt : 12/02/2025; Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Roussel, M. Courbon et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Retiré; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 3 - CRÉATION DU CADRE D'EMPLOI DES PERSONNELS DE SANTÉ DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 841: Date de dépôt : 12/02/2025; Amendement de Mme Pantel, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours)