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Question écrite n° 2545 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 03/12/2024
formation professionnelle et apprentissage - Centres de formation d'apprentis et aménagement pour les apprentis sportifs - Centres de formation d'apprentis et aménagement pour les apprentis sportifs
Question écrite n° 1679 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
femmes - L'accès des femmes aux gynécologues en France - L'accès des femmes aux gynécologues en France
Question écrite n° 432 de M. Nicolas Dragon
Date de dépôt : 08/10/2024
lieux de privation de liberté - Sécurité des agents du centre pénitentiaire de Laon - Sécurité des agents du centre pénitentiaire de Laon
Question écrite n° 2955 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 24/12/2024
logement : aides et prêts - Dysfonctionnements MaPrimeRenov' - Dysfonctionnements MaPrimeRenov'
Question écrite n° 2077 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement supérieur - Pour un encadrement favorisant le développement de l'année de césure étudiante - Pour un encadrement favorisant le développement de l'année de césure étudiante
Question écrite n° 2344 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 26/11/2024
pharmacie et médicaments - Souveraineté et contrôle des investissements étrangers - Souveraineté et contrôle des investissements étrangers
Question écrite n° 1586 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 29/10/2024
télécommunications - Démarchage téléphonique abusif - Démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 131 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Piège à colle visant les rongeurs - Piège à colle visant les rongeurs
Question écrite n° 127 de Mme Alexandra Martin
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Chiffres ICAD sur les abandons de chiens et de chats en 2023 - Chiffres ICAD sur les abandons de chiens et de chats en 2023
Question écrite n° 866 de Mme Alexandra Masson
Date de dépôt : 15/10/2024
enfants - Conditions d'accès aux centres d'accueil provisoire - Conditions d'accès aux centres d'accueil provisoire