1529911 résultats trouvés
- Amendement n° 1 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597
- Date de dépôt : 04/06/2024
- Amendement de M. Tivoli, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Falcon, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Loubet, M. Meizonnet et Mme Sabatini - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
- Amendement n° 3 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597
- Date de dépôt : 04/06/2024
- Amendement de M. Tivoli, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Falcon, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Loubet, M. Meizonnet et Mme Sabatini - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
- Question écrite n° 18293 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 04/06/2024
- élections et référendums - Date de tenue des élections municipales en 2026 - Date de tenue des élections municipales en 2026
- Question écrite n° 18321 de Mme Yaël Menache
- Date de dépôt : 04/06/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Baisse de 5 % des niveaux de prise en charge (NPEC) des contrats d'apprentissage - Baisse de 5 % des niveaux de prise en charge (NPEC) des contrats d'apprentissage
- Question écrite n° 18295 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 04/06/2024
- élevage - Ouverture du champ des espèces admises à pâturage - Ouverture du champ des espèces admises à pâturage
- Question orale sans débat n° 825 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 04/06/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Pour une prolongation de l'aide au carburant accordée aux pêcheurs français - Pour une prolongation de l'aide au carburant accordée aux pêcheurs français
- Question écrite n° 18419 de M. Didier Parakian
- Date de dépôt : 04/06/2024
- taxis - Négociations avec la CNAM et le transport partagé des assurés par les taxis - Négociations avec la CNAM et le transport partagé des assurés par les taxis
- Question écrite n° 18337 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 04/06/2024
- marchés publics - Rôle de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) - Rôle de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
- Question écrite n° 18276 de Mme Catherine Couturier
- Date de dépôt : 04/06/2024
- défense - Entraînement de néonazis par l'armée française - Entraînement de néonazis par l'armée française
- Question écrite n° 18395 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 04/06/2024
- professions et activités sociales - Cumul emploi retraite assistants familiaux - Cumul emploi retraite assistants familiaux
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats