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- N° 1502 - Proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
- Date de dépôt : 04/06/2025
- Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 juin 2025
- Date de séance : 03/06/2025
- 1. Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine
- 2. Droit de vote par correspondance des personnes détenues
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/06/2025
- – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 1462) (M. Pierre Cordier, rapporteur)
- – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1484) (M. Stéphane Viry, rapporteur)
- – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant (n° 1473) (M. Édouard Bénard, rapporteur)
- – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1478) (Mme Émeline K/Bidi, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 03/06/2025
- Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (n° 1382) (Mme Léa Balage El Mariky, rapporteure) ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues (n° 1475) (M. Jean Moulliere, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 juin 2025
- Date de séance : 03/06/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Faciliter la transformation des bureaux et autres bâtiments en logements
- 3. Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière
- 4. Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/06/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 1474) (M. Olivier Faure, rapporteur).
- Question orale sans débat n° 351 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 03/06/2025
- environnement - Parc à thème Rocher Mistral - Parc à thème Rocher Mistral
- Question écrite n° 7230 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 03/06/2025
- numérique - Hébergement de la mutuelle ALAN sur Amazon Web Services - Hébergement de la mutuelle ALAN sur Amazon Web Services
- Question écrite n° 7228 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 03/06/2025
- mort et décès - Autopsies judiciaires - Autopsies judiciaires
- Question écrite n° 7277 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 03/06/2025
- syndicats - Service du contrôle médical - Service du contrôle médical
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