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Question écrite n° 3259 de M. Lionel Vuibert
Date de dépôt : 21/01/2025
élevage - Conséquences de la fièvre catarrhale ovine sérotype 3 (FCO3) dans les Ardennes - Conséquences de la fièvre catarrhale ovine sérotype 3 (FCO3) dans les Ardennes
Question écrite n° 3389 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
sécurité des biens et des personnes - Placement du quartier de l'île de Thau à Sète en ZSP ou QRR - Placement du quartier de l'île de Thau à Sète en ZSP ou QRR
Question écrite n° 3360 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 21/01/2025
professions de santé - Reconnaissance de la profession de graphothérapeute - Reconnaissance de la profession de graphothérapeute
Question écrite n° 3278 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - L'éducation des jeunes Français - L'éducation des jeunes Français
Question écrite n° 3330 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
numérique - Lancement du cloud AWS European Sovereign Cloud - Lancement du cloud AWS European Sovereign Cloud
Question écrite n° 3211 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 21/01/2025
animaux - Construction d'abris pour animaux sur des terres agricoles - Construction d'abris pour animaux sur des terres agricoles
Question écrite n° 3397 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 21/01/2025
télécommunications - Starlink à Mayotte : quel plan pour une alternative française et souveraine ? - Starlink à Mayotte : quel plan pour une alternative française et souveraine ?
Question écrite n° 3352 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 21/01/2025
prestations familiales - Modulation des allocations familiales selon les revenus du foyer fiscal - Modulation des allocations familiales selon les revenus du foyer fiscal
Question écrite n° 3351 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 21/01/2025
prestations familiales - Accès à l'ASF pour les familles recomposées avec un parent veuf - Accès à l'ASF pour les familles recomposées avec un parent veuf
Question écrite n° 3254 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 21/01/2025
donations et successions - Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République - Les droits de succession pour les anciens Présidents de la République