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- Question écrite n° 1581 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 29/10/2024
- sécurité routière - Protection des cyclistes face aux violences motorisées - Protection des cyclistes face aux violences motorisées
- Question écrite n° 1053 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 15/10/2024
- transports routiers - Règlementation sur le transport des mineurs - Règlementation sur le transport des mineurs
- Question écrite n° 1052 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 15/10/2024
- transports ferroviaires - Investissements ferroviaires dans les Hautes-Alpes - Investissements ferroviaires dans les Hautes-Alpes
- Question écrite n° 218 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 08/10/2024
- cycles et motocycles - Contrôle technique pour les deux roues, trois roues et quadricycles motorisés - Contrôle technique pour les deux roues, trois roues et quadricycles motorisés
- Question écrite n° 761 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- voirie - Qualification « voie verte » - Qualification « voie verte »
- Question écrite n° 1098 de M. Laurent Panifous
- Date de dépôt : 22/10/2024
- automobiles - Rappel de véhicules en raison d'airbags défectueux - Rappel de véhicules en raison d'airbags défectueux
- Question écrite n° 2679 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 03/12/2024
- voirie - Défaillances de l'information vers usagers des autoroutes à péage à flux libre - Défaillances de l'information vers usagers des autoroutes à péage à flux libre
- Question écrite n° 134 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 08/10/2024
- animaux - Régulation des populations de cormorans - Régulation des populations de cormorans
- Question écrite n° 844 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 15/10/2024
- déchets - Mise en œuvre trop hâtive de la REP bâtiment - Mise en œuvre trop hâtive de la REP bâtiment
- Question écrite n° 788 de Mme Danielle Simonnet
- Date de dépôt : 15/10/2024
- animaux - Interpellation sur les soirées illégales de l'Aquarium de Paris - Interpellation sur les soirées illégales de l'Aquarium de Paris
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