Résultats de la recherche

28382 résultats trouvés

Question écrite n° 1497 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 29/10/2024
maladies - Accès aux soins et prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) - Accès aux soins et prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC)
Question écrite n° 2899 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 17/12/2024
sports - Situation financière des clubs de tennis - Situation financière des clubs de tennis
Question écrite n° 2438 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 03/12/2024
bois et forêts - REP, danger sur la filière bois - REP, danger sur la filière bois
Question écrite n° 1527 de Mme Frédérique Meunier
Date de dépôt : 29/10/2024
police - Conséquences de la limitation de la vidéo surveillance en garde à vue - Conséquences de la limitation de la vidéo surveillance en garde à vue
Question écrite n° 610 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
professions et activités sociales - Dérogation au secret professionnel - Dérogation au secret professionnel
Question écrite n° 1419 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 29/10/2024
élevage - Évaluation des pertes économiques liées à la fièvre catarrhale - Évaluation des pertes économiques liées à la fièvre catarrhale
Question écrite n° 502 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
pauvreté - Fonds européens pour l'aide alimentaire - Fonds européens pour l'aide alimentaire
Question écrite n° 973 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 15/10/2024
personnes handicapées - Sur la scolarisation des enfants en situation de handicap - Sur la scolarisation des enfants en situation de handicap
Question écrite n° 2035 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 19/11/2024
collectivités territoriales - Baisses des dotations de l'État aux départements et aux communes - Baisses des dotations de l'État aux départements et aux communes
Question écrite n° 1385 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 29/10/2024
animaux - Mise en application de l'interdiction de l'offre de cession en ligne des animaux - Mise en application de l'interdiction de l'offre de cession en ligne des animaux